00 LISTE DES DELIBERATIONS : Visualiser | Télécharger
(Publié le 04/02/2026 / Par: Commune de Le Port / Taille : 302,22 KB)

01 Procès-verbal du conseil municipal du 2 décembre 2025 : Visualiser | Télécharger
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2026-001 Installation du nouveau conseiller : Visualiser | Télécharger
(Publié le 16/02/2026 / Par: Commune de Le Port / Taille : 404,8 KB)

2026-002 Approbation du Procès Verbal - CM 02.12.2025 : Visualiser | Télécharger
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2026-004 Licence sportive pour tous -Attribution subvention à FC Rivière des galets : Visualiser | Télécharger
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2026-005 Programme européen FEDER - restauration de l'ancien crédit foncier - plan de financement : Visualiser | Télécharger
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2026-006 Construction nouveaux locaux de l'école d'architecture- nouveau plan de financement : Visualiser | Télécharger
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2026-009 Cession Groupe d'habitations Manès à la SEMADER : Visualiser | Télécharger
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2026-010 Nouveau PRU quartier A. Bolon SIDR Haute - désaffectation et déclassement place Hélicoptère : Visualiser | Télécharger
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2026-011 Cession LTS DELIRON sis 31 allée Charles Perrault : Visualiser | Télécharger
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2026-012 Cession LTS LEMARE-Prorogation de délai de signature : Visualiser | Télécharger
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2026-013 ZAC Triangle de l'Oasis - actualisation du CPAUPE : Visualiser | Télécharger
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2026-014 Réalisation des espaces publics les Portes de l'Océan - CRAC 2024 : Visualiser | Télécharger
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2026-015 Désaffectation et déclassement parcelles BA 266-268 et 269 sises ZAC D 2000 rue C. Darwin : Visualiser | Télécharger
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2026-016 Cession parcelles aux consorts LE NORMAND -prorogation des délais de signature : Visualiser | Télécharger
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2026-017 Note d'information à la situation de la dette au 31.12.2025 : Visualiser | Télécharger
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2026-019 Convention 2026 Le Port CAUE mission accompagnement architecture, urbanisme et environ. : Visualiser | Télécharger
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2026-020 Création de postes MAJ tableau des effectifs : Visualiser | Télécharger
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2026-021 Suppression de postes mise à jour du tableau des effectifs Fevrier 2026 : Visualiser | Télécharger
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